CONDITIONS GÉNÉRALES PLANET C

LE PROGRAMME PROPOSÉ PAR CITADIUM A POUR OBJET DE FAIRE BÉNÉFICIER LES MEMBRES DU PROGRAMME (CI-APRÈS LES « MEMBRES ») DES POINTS PERMETTANT D'ACCÉDER À DES AVANTAGES DÉCRITS CI-APRÈS LORS DE LEURS ACHATS AUPRÈS DES MAGASINS A ENSEIGNES CITADIUM, HORS CORNER NIKE DU MAGASIN CITADIUM SITUÉ À PARIS CAUMARTIN (CI-APRÈS « MAGASIN(S) ») MAIS AUSSI DU SITE CITADIUM.COM (CI-APRÈS « LE SITE »). LE PROGRAMME N'EST PAS CUMULABLE AVEC LES MARQUES « POINT ROUGE » ET/OU AVEC LES AVANTAGES À DESTINATION DES SALARIES DU GROUPE PRINTEMPS.

L'ADHÉSION AU PROGRAMME EST CONDITIONNÉE À L'ACCEPTION SANS RESERVE DES PRESENTES CGU LORS DE LA CRÉATION DE COMPTE QUI PEUT AVOIR LIEU EN MAGASIN OU SUR LE SITE.EN MAGASIN, L’ADHESION AU PROGRAMME EST RESERVEE AUX MEMBRES QUI EFFECTUENT LEURS ACHATS EN FRANCE, SANS CONDITION DE LIEU DE RÉSIDENCE. SUR LE SITE, L’ADHÉSION AU PROGRAMME EST RESERVEE AUX MEMBRES QUI OPTENT POUR UNE LIVRAISON DE LEUR COMMANDE EN FRANCE OU EN BELGIQUE.

IL EST PRÉCISÉ QUE LES ADHERENTS PRIVILÈGE ET PREMIUM DU PROGRAMME DE FIDELITE CITADIUM ADDICT (ANCIEN NOM DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ DE CITADIUM) DEVIENNENT AUTOMATIQUEMENT ET À DÉFAUT D'OPPOSITION EXPRESSE CONTRAIRE, ADHÉRENTS AU PROGRAMME. L'ADHÉSION AU PROGRAMME EST GRATUITE ET OUVERTE A TOUTE PERSONNE PHYSIQUE MAJEURE DE PLUS DE 18 ANS.

LES PERSONNES MORALES ET ASSOCIATIONS NOTAMMENT NE PEUVENT NI S'INSCRIRE, NI BÉNÉFICIER DU PROGRAMME. SEULE UNE ADHESION PAR MEMBRE EST POSSIBLE. LES ADHESIONS SONT PERSONNELLES, AINSI L'ADHÉSION AU PROGRAMME NE PEUT ÊTRE PARTAGÉE. DANS L'HYPOTHÈSE OÙ, CITADIUM CONSTATERAIT L'ADHÉSION, PAR UN MÊME MEMBRE, À PLUSIEURS COMPTES FIDÉLITÉ, CITADIUM SE RÉSERVERAIT LE DROIT DE CLÔTURER TOUT COMPTE DUDIT MEMBRE, ENTRAINANT AINSI LA SUPPRESSION DE LA TOTALITÉ DE SES AVANTAGES.

LES MEMBRES DU PROGRAMME CAPITALISENT DES POINTS FIDÉLITÉ AU FIL DE LEURS ACHATS EN MAGASINS (HORS CORNER NIKE DU MAGASIN CITADIUM SITUE A PARIS CAUMARTIN) ET SUR LE SITE LORSQUE LE MEMBRE DISPOSE D'UN CAPITAL DE POINTS (DÉTAILS AU SEIN DE L'ARTICLE 5 DES CGU), IL BÉNÉFICIE DE RÉDUCTIONS ET D'AVANTAGES SELON LE NOMBRE DE POINTS COLLECTÉS ET SELON SON STATUT, DÉTERMINÉ À L'ARTICLE 6 DES PRÉSENTES.

IL EST DE LA SEULE RESPONSABILITÉ DU MEMBRE, QUI EST ALERTÉ SUR LES RISQUES ENCOURUS, DE PRÉSERVER LA CONFIDENTIALITÉ DE SES PARAMÈTRES D'AUTHENTIFICATION SUR LE SITE.

CITADIUM NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE EN CAS DE MANQUEMENT DU MEMBRE À CE PRINCIPE. TOUTE MODIFICATION DES COORDONNEES DU MEMBRE DEVRA ÊTRE SIGNALÉE DANS LES MEILLEURS DÉLAIS AUPRÈS DE CITADIUM DANS LE COMPTE CLIENT DU MEMBRE EN CLIQUANT SUR INFORMATIONS PERSONNELLES OU AUPRÈS DES CONSEILLERS EN MAGASIN. LE MEMBRE EST LE SEUL RESPONSABLE DE TOUTE INDICATION ERRONÉE, INCOMPLÈTE OU OBSOLÈTE FAITE PAR SES SOINS.

CITADIUM NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE EN CAS DE NON-RÉCEPTION D'UNE OFFRE, D'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION D'UN SERVICE OU D'UN AVANTAGE RÉSULTANT DU FAIT D'INFORMATIONS OBSOLÈTES OU ERRONÉES. AFIN D'ÊTRE IDENTIFIE EN CAISSE DU MAGASIN, LE MEMBRE DEVRA PRÉSENTER SA CARTE DE FIDÉLITÉ DÉMATÉRIALISÉE OU SON ADRESSE E-MAIL OU NOM ET PRÉNOM. AFIN D'ÊTRE IDENTIFIÉ LORS DE SON ACHAT SUR LE SITE, LE MEMBRE DOIT SAISIR SON LOGIN/E-MAIL ET MOT DE PASSE ET POURRA AINSI BÉNÉFICIER DES ÉVENTUELS AVANTAGES ASSOCIÉS.

5.1. RÈGLES D'ACQUISITION

LE MEMBRE COMMENCE À CUMULER DES POINTS DÈS SON ADHÉSION RÉALISÉE EN MAGASIN EN FRANCE OU SUR LE SITE ET POUR TOUT ACHAT DES LORS QUE LES LIVRAISONS SONT REALISEES EN FRANCE OU EN BELGIQUE. LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DES POINTS EST DE 12 (DOUZE) MOIS À COMPTER DE LA DATE DE LEUR GÉNÉRATION. CHAQUE ARTICLE ACHETÉ EN MAGASIN HORS CORNER NIKE DU MAGASIN CITADIUM SITUE A PARIS CAUMARTIN ET HORS POINTS ROUGES ET SUR LE SITE DONNE DROIT AU CRÉDIT D'UN CERTAIN NOMBRE DE POINTS CALCULES COMME SUIT : 1€ D'ACHAT (HORS FRAIS DE PORT) = 1 POINT.

CITADIUM PEUT LIBREMENT ADMINISTRER DES OPÉRATIONS, PONCTUELLES OU PERMANENTES, A TOUTE LA CLIENTÈLE OU À UNE CLIENTÈLE CIBLÉE, QUI SERAIENT SUSCEPTIBLES DE MODIFIER, À LA HAUSSE OU À LA BAISSE, LE NOMBRE DE POINTS ASSOCIÉS À L'ACHAT D'UN ARTICLE. LE CAS ÉCHÉANT, LES MEMBRES EN SERONT INFORMÉS PAR TOUT MOYEN. LE BARÈME D'OBTENTION DES POINTS ACCORDÉS EST LIBREMENT DÉFINI PAR CITADIUM QUI POURRA, À TOUT MOMENT ET À SA SEULE INITIATIVE, LE MODIFIER. LES MEMBRES SERONT ALORS INFORMÉS DU NOUVEAU BARÈME EN VIGUEUR PAR TOUT MOYEN.

A CHAQUE ACHAT ENREGISTRÉ, LE COMPTE DU MEMBRE EST AUTOMATIQUEMENT CRÉDITÉ DU TOTAL DES POINTS FIDÉLITÉ CORRESPONDANTS AUX ARTICLES NOUVELLEMENT ACHETÉS, MAIS LE CRÉDIT DE CES POINTS NE SERA EFFECTIF QU'APRÈS VALIDATION DU PAIEMENT. EN CAS D'ÉCHANGE D'UN ARTICLE AYANT GÉNÉRÉ L'OCTROI DE POINTS, LE NOMBRE DE POINTS CORRESPONDANT NE SERA PAS CRÉDITÉ UNE SECONDE FOIS ; SEULE SERA CRÉDITÉ LA QUOTE PART ÉVENTUELLE SUPÉRIEURE LIÉE AU MONTANT DE L'ARTICLE ACHETÉ EN ÉCHANGE.

EN CAS D'ANNULATION DE COMMANDE ET/OU DE DEMANDE DE REMBOURSEMENT D'UN OU PLUSIEURS PRODUITS, CITADIUM ANNULERA LES POINTS CORRESPONDANT SUR LE COMPTE DU MEMBRE

5.2. CALCUL DE L'ARRONDI

NE PEUT ÊTRE CRÉDITÉ QU'UN NOMBRE ENTIER DE POINT. SI L'APPLICATION DU TAUX DE CONVERSION EUROS / POINTS FIDÉLITÉ ABOUTIT À UN NOMBRE DÉCIMAL DE POINTS, LE NOMBRE DE POINTS FIDÉLITÉ CRÉDITÉ SERA LE NOMBRE ENTIER IMMÉDIATEMENT INFÉRIEUR SI LA DÉCIMALE EST INFÉRIEURE À 5, ET LE NOMBRE ENTIER IMMÉDIATEMENT SUPÉRIEUR SI LA DÉCIMALE EST ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5. AINSI, PAR EXEMPLE : 120,40 EUROS DÉPENSÉS DONNERONT DROIT À UN CRÉDIT DE 120 POINTS FIDÉLITÉ. EN REVANCHE, 120,50 EUROS DÉPENSÉS DONNERONT DROIT À UN CRÉDIT DE 121 POINTS FIDÉLITÉ.

5.3. CONSULTATION DU COMPTE ET VALIDITÉ DES POINTS

EN ACCÉDANT À SON COMPTE CLIENT SUR LE SITE DE CITADIUM, LE MEMBRE PEUT LIBREMENT CONSULTER L'HISTORIQUE DE SES COMMANDES ET CONNAÎTRE LE SOLDE DE SES POINTS FIDÉLITÉ.

CITIZEN : STATUT DU MEMBRE DONT LE SOLDE DE POINTS CUMULÉS AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS GLISSANTS EST COMPRIS ENTRE 0 ET 99 POINTS (INCLUS).

CHAMPION : STATUT DU MEMBRE DONT LE SOLDE DE POINTS CUMULES AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS GLISSANTS EST COMPRIS ENTRE 100 ET 349 POINTS (INCLUS).

CAPTAIN : STATUT DU MEMBRE DONT LE SOLDE DE POINTS CUMULES AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS GLISSANTS EST COMPRIS ENTRE 350 ET 599 POINTS (INCLUS)

CEO : STATUT DU MEMBRE DONT LE SOLDE DE POINTS CUMULES AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS GLISSANTS EST SUPÉRIEUR OU ÉGAL À 600 POINTS FIDÉLITÉ

EN CAS DE DÉPASSEMENT DU SEUIL DE POINTS MAXIMUM DU STATUT CONCERNÉ, LE TITULAIRE DE LA CARTE BÉNÉFICIERA DÈS LE LENDEMAIN DU STATUT SUPÉRIEUR ET DES AVANTAGES ASSOCIÉS À CE NOUVEAU STATUT.

6.1 AVANTAGES CONSENTIS À TOUS LES MEMBRES

BADGE ANNIVERSAIRE DU MEMBRE : CHAQUE MEMBRE, QUEL QUE SOIT SON STATUT, BÉNÉFICIE, LORS DE SON ANNIVERSAIRE D'UNE RÉDUCTION DE 15% À VALOIR SUR SON PROCHAIN ACHAT. (HORS POINTS ROUGES, HORS CORNER NIKE PARIS CAUMARTIN, HORS OPÉRATIONS EXCEPTIONNELLES SIGNALÉES), VALABLE EN LIGNE OU EN MAGASIN POUR UNE DURÉE DE 1 MOIS A COMPTER DE LA DATE D'ANNIVERSAIRE RENSEIGNEE LORS DE L'ADHESION AU PROGRAMME. SANS MINIMUM D'ACHAT. REMISE AUTOMATIQUEMENT APPLIQUÉE DANS LE PANIER APRÈS CONNEXION À SON COMPTE CLIENT OU EN CAISSE SUR IDENTIFICATION OU SCAN DE LA WALLET. LE BON DE RÉDUCTION N'EST VALABLE QU'UNE SEULE FOIS. L'avantage anniversaire est disponible dès J-1 de l'anniversaire. Pour en bénéficier dès la première année, l'adhésion doit se faire au moins 2 jours avant l'anniversaire. Si l'inscription est faite le jour de l'anniversaire (JJ) ou un jour avant (J-1), l'avantage ne sera disponible que l'année suivante.

BADGE INSTAGRAM : SI LE MEMBRE CLIQUE SUR LE BOUTON "SUIVRE" LE COMPTE INSTAGRAM DE CITADIUM DANS LA POP IN DU BADGE INSTAGRAM PRÉSENT DANS LA PAGE "MES BADGES" DE SON COMPTE, IL OBTIENT 10 POINTS. L'ACTION NE PEUT ÊTRE RÉALISÉE QU'UNE SEULE FOIS. LES 10 POINTS SONT VALABLES 12 MOIS A COMPTER DE LEUR DATE D‘ATTRIBUTION.

BADGE TIKTOK : SI LE MEMBRE CLIQUE SUR LE BOUTON : « SUIVRE » DANS LA POP IN DU BADGE TIKTOK PRÉSENT DANS LA PAGE : « MES BADGES » DE SON COMPTE IL OBTIENT 10 POINTS. L'ACTION NE PEUT ÊTRE RÉALISÉE QU'UNE SEULE FOIS. LES 10 POINTS SONT VALABLES 12 MOIS GLISSANTS A COMPTER DE LEUR DATE D'ATTRIBUTION.

BADGE FOLLOW US : SI LE MEMBRE S'ABONNE AUX E-MAILS DE CITADIUM DANS LA RUBRIQUE "MES PRÉFÉRENCES" DE SON COMPTE OU EN CAISSE IL OBTIENT 10 POINTS. L'ACTION NE PEUT ÊTRE RÉALISÉE QU'UNE SEULE FOIS. LES 10 POINTS SONT VALABLES 12 MOIS GLISSANTS A COMPTER DE LEUR DATE D'ATTRIBUTION.

BADGE WISHLIST : DÈS QUE LE MEMBRE AJOUTE SON PREMIER ARTICLE À SA WISHLIST IL OBTIENT 10 POINTS. L'ACTION NE PEUT ÊTRE RÉALISÉE QU'UNE FOIS PAR AN. LE BADGE ET LES 10 POINTS ONT UNE DURÉE DE VIE DE 12 MOIS A COMPTER DE LEUR DATE D'ATTRIBUTION. AU BOUT DE CES 12 MOIS IL PEUT REGAGNER CE BADGE ET LES POINTS ASSOCIÉS.

BADGE CLICK & COLLECT : SI LE MEMBRE FAIT 5 ACHATS EN CLICK & COLLECT SUR UNE PÉRIODE DE 12 MOIS IL GAGNE 50 POINTS. LES POINTS SONT ENSUITE VALABLES 12 MOIS A COMPTER DE LEUR DATE D'ATTRIBUTION. IL A ENSUITE 12 MOIS A COMPTER DE LEUR DATE D'ATTRIBUTION POUR REFAIRE 5 CLICK & COLLECT POUR REGAGNER 50 POINTS L'ANNÉE SUIVANTE.

BADGE SCAN QR CODE CITADIUM MAGASIN : DÈS QUE LE MEMBRE TROUVE UN DES QR CODE CACHÉS DANS CHACUN DES 9 MAGASINS CITADIUM IL OBTIENT 20 POINTS POUR CHAQUE QR CODE SCANNÉ. LISTE DES MAGASINS : PARIS BEAUBOURG / PARIS NATION / PARIS CAUMARTIN / PARIS CHAMPS ELYSÉES / LILLE / LYON / MARSEILLE / TOULON / BORDEAUX. UNE FOIS LE QR CODE EN MAGASIN TROUVÉ, LE MEMBRE DOIT SE CONNECTER À SON COMPTE DE MEMBRE ET ENSUITE SCANNER LE QR CODE. LES POINTS ET LE BADGE SONT VALABLES CHACUN 12 MOIS GLISSANTS A COMPTER DE LEUR DATE D'ATTRIBUTION. UNE FOIS CETTE PÉRIODE PASSÉE IL PEUT SCANNER DE NOUVEAU CHAQUE QR CODE POUR REDÉBLOQUER LE BADGE ET LES POINTS ASSOCIES.

BADGE SUPER MAGASIN : SI LE MEMBRE SCANNE LES 9 BADGES QR CODE MAGASIN CITÉS CI-DESSUS IL DÉBLOQUE ALORS AUTOMATIQUEMENT LE BADGE SUPER MAGASIN QUI LUI OFFRE 50 POINTS. LES POINTS ET LE BADGE SONT VALABLES CHACUN 12 MOIS GLISSANTS A COMPTER DE LEUR DATE D'ATTRIBUTION.

BADGE PNY : DÈS QUE LE MEMBRE TROUVE LE QR CODE CACHÉ CHEZ PNY SITUE AU SEIN DU MAGASIN CITADIUM CAUMARTIN, IL OBTIENT 20 POINTS. UNE FOIS LE QR CODE EN MAGASIN TROUVÉ, LE MEMBRE DOIT SE CONNECTER À SON COMPTE DE MEMBRE ET ENSUITE SEULEMENT SCANNER LE QR CODE. LES POINTS ET LE BADGE SONT VALABLES 12 MOIS. UNE FOIS CETTE PÉRIODE PASSÉE IL PEUT SCANNER DE NOUVEAU LE QR CODE POUR REDÉBLOQUER LE BADGE ET LES POINTS.

BADGE LÂCHEUR : SI UN MEMBRE NE S'EST PAS CONNECTÉ EN LIGNE DEPUIS 6 MOIS, LE MEMBRE ACQUIERT CE BADGE. CE BADGE N'OFFRE PAS D'AVANTAGE NI DE POINTS.

6.2 AVANTAGES CONSENTIS EN FONCTION DU STATUT DU MEMBRE

UNE PREMIÈRE CITA DAYS EST ATTRIBUÉE AUTOMATIQUEMENT AU TITULAIRE DE LA CARTE PLANET C DÈS QU’IL ATTEINT LE STATUT CHAMPION (SOIT UN SOLDE DE POINTS CUMULÉS SUR LES 12 DERNIERS MOIS COMPRIS ENTRE 100 ET 349 POINTS). UNE CITA DAYS CORRESPOND À UNE JOURNÉE DE REMISE DE -15 % VALABLE PENDANT 24 HEURES À COMPTER DE SON ACTIVATION PAR LE MEMBRE. CETTE REMISE S’APPLIQUE SUR TOUS LES ACHATS RÉALISÉS EN MAGASIN OU SUR LE SITE WEB, DANS LA LIMITE DE 3 000 € D’ACHATS (SOIT UN MAXIMUM DE 450 € DE REMISE). SONT EXCLUS :

LA VENTE, L'ACHAT, LE COURTAGE, LA REVENTE, LE TROC OU L'ÉCHANGE DE POINTS EST STRICTEMENT INTERDIT. CITADIUM DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS D'UTILISATION FRAUDULEUSE OU ABUSIVE DES POINTS ET/OU EN VIOLATION DES PRÉSENTES, ET SE RÉSERVE LE DROIT D'ENGAGER TOUTE ACTION QU'ELLE JUGERA UTILE POUR LA DÉFENSE DE SES INTÉRÊTS. IL POURRA À TOUT MOMENT ÊTRE DÉCIDÉ DE MODIFIER OU DE COMPLÉTER LES PRÉSENTES. DE MÊME, LE PROGRAMME POURRA ÊTRE ÉCOURTÉ, INTERROMPU OU ARRÊTÉ À TOUT MOMENT.

LE CAS ÉCHÉANT, CES SITUATIONS SERONT PORTÉES À LA CONNAISSANCE DES MEMBRES PAR TOUT MOYEN JUGÉ UTILE. EN CAS DE CESSATION DU PROGRAMME À L'INITIATIVE DE CITADIUM, LES POINTS ACQUIS SUR LE COMPTE DU MEMBRE POURRONT ÊTRE UTILISÉS PENDANT LES 12 MOIS SUIVANT LA DERNIÈRE COMMANDE DU MEMBRE. AU-DELÀ, ILS SERONT DÉFINITIVEMENT PERDUS. TOUTE UTILISATION DU PROGRAMME CONTRAIRE AUX PRÉSENTES POURRA ÊTRE SANCTIONNÉE PAR L'ANNULATION IMMÉDIATE, À L'INITIATIVE DE CITADIUM, DU STATUT DE MEMBRE DU CLIENT, DE SES AVANTAGES, LA CLÔTURE DE SON COMPTE ET LA SUPPRESSION DE L'ENSEMBLE DES POINTS FIDÉLITÉ CUMULÉS, SANS QU'AUCUNE INDEMNITÉ NE PUISSE ÊTRE RÉCLAMÉE PAR LE MEMBRE À QUELQUE TITRE QUE CE SOIT.

CITADIUM ACCORDE LA PLUS GRANDE IMPORTANCE ET LE PLUS GRAND SOIN À LA PROTECTION DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET FOURNIT AU MEMBRE TOUTES LES INFORMATIONS NÉCESSAIRES SUR LA MANIÈRE DONT SES DONNÉES PERSONNELLES SONT COLLECTÉES, TRAITÉES ET PROTÉGÉES DANS LE CADRE DU PRÉSENT PROGRAMME DE FIDÉLITÉ. NOUS VOUS INVITONS À PRENDRE CONNAISSANCE DE NOTRE POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES VIA CE LIEN : HTTPS://WWW.CITADIUM.COM/FR/FR/PROTECTION-DONNEES-ET-COOKIES

EN CAS DE NON-UTILISATION DU PROGRAMME PENDANT UNE DURÉE DE TROIS (3) ANS À COMPTER DE LA DERNIÈRE UTILISATION, L'ADHESION DU MEMBRE SERA RÉSILIÉE AUTOMATIQUEMENT. A CET EFFET. À TOUT MOMENT, LE MEMBRE, PEUT DEMANDER EN MAGASIN OU VIA LE FORMULAIRE DE CONTACT SUR CITADIUM.COM LA RÉSILIATION DE SON ADHÉSION AU PROGRAMME. LE COMPTE DU MEMBRE SERA DÈS LORS SUPPRIME ET LES AVANTAGES ÉVENTUELS CUMULÉS SERONT PERDUS.

CITADIUM EST EXONÉRÉE DE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUTES LES CONSÉQUENCES DIRECTES OU INDIRECTES DES ÉVENTUELLES ANOMALIES OU DYSFONCTIONNEMENTS DU COMPTE DU MEMBRE OU DU SITE ET CE QUELLES QUE SOIENT LEURS CAUSES. EN CAS DE CONTESTATION DU NOMBRE DE POINTS CUMULÉS, SEULES LES INFORMATIONS CONTENUES DANS LA BASE DE DONNÉES DE CITADIUM FERONT FOI, SAUF PREUVE CONTRAIRE.

POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU PROGRAMME, LES MEMBRES PEUVENT CONTACTER LE SERVICE CLIENT VIA UNE DEMANDE EN MAGASIN OU DIRECTEMENT VIA LE FORMULAIRE DE CONTACT PRESENT SUR LE SITE CITADIUM.COM. CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DU CODE DE LA CONSOMMATION CONCERNANT LE RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES, CITADIUM ADHÈRE AU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION DE LA FEVAD (FÉDÉRATION DU E-COMMERCE ET DE LA VENTE À DISTANCE) DONT LES COORDONNÉES SONT LES SUIVANTES : MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION FEVAD BP 200015 - 75362 PARIS CEDEX 8 - HTTPS://WWW.MEDIATEURFEVAD.FR.

APRÈS DÉMARCHE PRÉALABLE ÉCRITE DES CONSOMMATEURS VIS-À-VIS DE CITADIUM, LE SERVICE DU MÉDIATEUR PEUT ÊTRE SAISI POUR TOUT LITIGE DE CONSOMMATION DONT LE RÈGLEMENT N'AURAIT PAS ABOUTI. POUR CONNAÎTRE LES MODALITÉS DE SAISINE DU MÉDIATEUR, CLIQUER ICI (LIEN MÉDIATEUR). LES PRÉSENTES SONT SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS. À DÉFAUT DE RÈGLEMENT AMIABLE, LES LITIGES SONT DE LA COMPÉTENCE EXCLUSIVE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS COMPÉTENTS, NONOBSTANT PLURALITÉ DE DÉFENDEURS ET/OU APPEL EN GARANTIE, MÊME POUR LES PROCÉDURES D'URGENCE OU LES PROCÉDURES CONSERVATOIRES EN RÉFÉRÉ OU PAR REQUÊTE.